NOTIONS GÉNÉRALES DE FINANCES LOCALES
 Notions Introductives
 Leçons de finances Locales bis
 Fonctionnement et Investissement
 Autonomie Fiscale et Financière
 Gestion et Trésorie
 L’importance des Dotations de l’Etat

RESSOURCES DES COLLECTIVITÉS LOCALES
 Notions générales de ressources des collectivités territoriales - Propos Introductifs

ADHÉSION
 Modalités d’adhésion à l’A.E.J.S.C.P.

LES MEMBRES
 Membres de l’A.E.J.S.C.P. Promotion 2006/2007
 Membres de l’A.E.J.S.C.P - Promotion 2007/2008

PRÉSENTATION
 Présentation de l’A.E.J.S.C.P.

VIE DE L’ASSOCIATION
 Première soirée inter-promotion 2005/2006
 Soirée 21 décembre 2006 / Vacances de noel
 Apéritif Master Noel
 Représentation MII CPP Gala Droit 06/07
 Soirée Public VS Privé
 Apéritif Inter-Promotion au Height
 Restaurant fin d’année avril 07
 Avant-Propos

CODES
 CCAG Travaux
 CCAG Fournitures et Services
 CCAG P.I.
 Manuel d’application du CMP 06

CMP 2006
 Code des Marchés Publics 2006

EXÉCUTION DES MARCHÉS PUBLICS

EXPOSÉS THÉMATIQUES
 Les Garanties Financières
 Régime général des résiliations
 Les modifications apportées aux Marchés Publics / Avenants
 Les Différentes formes de marchés
 La mission de l’architecte en matière de marchés publics / LOI MOP
 Les modalités de variation des prix I
 Pénalités et autres modes de sanctions
 La Co-traitance
 La Sous-traitance
 Le dialogue Compétitif
 Accords Cadres Nationaux / Accords cadres Communautaires I
 Accords Cadres Nationaux / Accords Cadres Communautaires II
 Accords Cadres Nationaux / Accords Cadres Communautaires III
 Les vérifications et l’admission en fournitures et services
 Circuit de Paiement avant et après réforme CMP 2006

FICHES THÉMATIQUES
 Avant Propos
 Les prix et leurs modalités de variations
 Les outils de l’exécution du marché
 Inexécution et sanctions, avenants et décisions de poursuivre
 Le début de l’éxecution du Marché
 La Procédure Négociée

GLOSSAIRE ANGLAIS DU CMP 06
 A propos

JURISPRUDENCE
 Actualité Jurisprudentielle I
 Actualité Jurisprudentielle II
 Actualité Jurisprudentielle III
 Actualité Jurisprudentielle IV
 Actualité Jurisprudentielle V

NOTIONS DE PARTENARIATS PUBLIC PRIVÉ
 Bibliographie Indicative
 Intervention M. Thouvenot / Contrats de Partenariats
 "La place du Contrat de Partenariat dans l’ordre des Contrats Publics"

PASSATION DES MARCHÉS PUBLICS
 La Passation des Marchés Publics
 Les pièces de procédure de passation des Marchés Publics

CANDIDATURES
 Modalités de candidatures

CONTACTS
 Adresse e-mail du Master II CPP et de l’A.E.J.S.C.P : master2cpp@hotmail.com

ENSEIGNANTS
 Présentation des Enseignants

LES PLUS DU MASTER
 Une Formation recommandée et recommandable !

PRÉSENTATION
 Maquette de Présentation de la Formation
 Présentation
 Programme
 Objectifs et débouchés

PROMOTIONS
 Promotion 2006/2007
 Promotion 2005/2006
 Promotion 2007-2008